FREE TEAM

SARL SOPUYTEX, à l'enseigne "HORSE COMPAGNY", dont le siège social est au

Présentation de la marque FREE TEAM

Déposée le 10 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPUYTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPUYTEX domicilié(e) dont le numéro SIRET est le 352 498 430 000 11, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège,26450 PUY SAINT MARTIN - 26450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François AUBERT en résidence au domicilié(e) 8 quatre alliances PB 138, et membre de la SCP MURE AUBERT PARDO Société inscrite au Barreau de Valence dont le siège social est au 19 Av. Victor Hugo 26000 Valence,26204 MONTELIMAR cedex - 26204 - France.

La marque FREE TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE TEAM est expirée depuis le 10 avril 2012.

SOPUYTEX a également déposé les autres marques suivantes : eldera , eldera , ELDERA , SQUADRA , MISS HIMANI